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Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique (L.C.E.N.), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site [carolinemasclet.com](https://carolinemasclet.com/home.md) les présentes mentions légales.

### 1. Éditeur du site

- **Identité :** Caroline Masclet
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- **Activité :** Artiste peintre technique mixte / Enseignement artistique (Code NAF/APE : 8559B)
- **SIREN :** 802 879 270
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- **Adresse électronique :** [<span class="js-protected-email-label">\[email protégé\]</span>](#)
- **Directrice de la publication :** Caroline Masclet

### 2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

- **Hébergeur :** Infomaniak Network SA
- **Siège social :** Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias, Genève, Suisse
- **Site web :** [www.infomaniak.com](https://www.infomaniak.com)
- **Contact :** +41 22 820 35 44

### 3. Création et développement

- **Création et développement :** [melt\_CDK](https://www.melt-cdk.fr)

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L’ensemble des éléments figurant sur le site carolinemasclet.com (œuvres, peintures, collages, créations visuelles, photographies, textes, logo et charte graphique) sont la propriété exclusive de Caroline Masclet, protégée au titre du droit d’auteur et de la propriété intellectuelle (articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation ou modification totale ou partielle de l’un quelconque de ces éléments, sans l'accord écrit préalable de Caroline Masclet, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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- **Responsable :** Caroline Masclet
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*Dernière mise à jour : 27 octobre 2026*

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